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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spiruline sans frontiere
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green perf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

green perf
Spiruline sans frontiere, SARL

Numéro de dépôt :
3944136
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
green perf de Spiruline sans frontiere

Présentation de la marque green perf

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spiruline sans frontiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « green perf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spiruline sans frontiere domicilié(e) 21 Rue Aristide Briand - 69800 - Saint Priest - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 435 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spiruline sans frontiere, M. Charles-Henri Margain domicilié(e) 21 Rue Aristide Briand - 69800 - Saint Priest - France.

La marque green perf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque green perf est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Spiruline sans frontiere a également déposé les autres marques suivantes : spiruchoc , SPIRULINE DE FRANCE , GOURMET SPIRULINE DELICIEUSEMENT SAIN , VILLAGE SPIRULINE , DERBY PERF


Spiruline sans frontiere, SARL - 21 Rue Aristide Briand - 69800 - Saint Priest - France - SIREN 751435520


Spiruline sans frontiere, M. Charles-Henri Margain - 21 Rue Aristide Briand - 69800 - Saint Priest - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 8 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762170 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08

Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767956 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767955 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.